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Ouvrages & publications

Les associés de Boivin & Associés sont les auteurs de plusieurs ouvrages scientifiques de référence en droit de l'environnement industriel et en droit de l'urbanisme.

 

Les avocats du cabinet publient régulièrement des articles de fond dans la plupart des revues juridiques spécialisées.

PLU(i)
Sites et sols pollués
Pratique du contentieux
Entreprise et dommage écologique
Lé réglementation des ICPE
Carrières et granulats
Les ICPE

Articles & publications

Ouvrages scientifiques

January 10, 2018

Domanialité publique : regard sur les aspects financiers de la réforme

Après une première réforme de la domanialité publique sur le volet de la publicité et de la mise en concurrence avec l’ordonnance n° 2016-1691 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques - prise sur le fondement de la loi Sapin 2 - le gouvernement a prévu de poursuivre la réforme du droit de la domanialité publique d’ici le 1er juillet 2018 sur le volet relatif aux aspects financiers.

 

Dans un entretien au Journal du Management, Jean-Pierre Boivin livre son analyse sur le second volet de la réforme à venir.

October 01, 2017

Tour d'horizon du droit de l'environnement en France

Pour mettre en perspective le droit français de l’environnement avec celui pratiqué à l’étranger, Jean-Pierre Boivin et Anthony Emorine ont rédigé le chapitre consacré à la France du Guide global de l'environnement (Environment Global Guide) publié par Thomson Reuters Practical Law.

June 21, 2017

Un nouveau cadre juridique entre promesses, préoccupations et défis

Pour mettre en perspective les nouveaux contours du droit de l’environnement industriel, Maître Jean-Pierre Boivin, Directeur scientifique du BDEI et Monsieur Philippe Merle, Chef du service des risques technologiques, partagent leurs premières impressions.

October 06, 2016

Les évaluations environnementales revisitées

Par Steve Hercé.

Le Moniteur, le 7 octobre 2016.

June 02, 2016

La décision de dispense de l'évaluation environnementale ne s'attaque pas

Par Steve Hercé.

Le Moniteur, le 3 juin 2016.

April 30, 2016

BDEI - L'opposabilité du PLU aux ISDI

Par Steve Hercé.

BDEI - n° 63 - Mai 2016 - p. 12.

April 30, 2016

BDEI - Rubrique de jurisprudence urbanisme et environnement

Par Steve Hercé.

BDEI n° 63 - Mai 2016 - p. 28.

November 30, 2012

Réhabilitation des sites et sols pollués_nouveaux enjeux, nouveaux acteurs

Par Arnaud Souchon

BDEI

February 29, 2008

Congrès des Notaires 2008 - Convergences et modernité

Par Jean-Pierre Boivin

June 30, 2014

Promenade solitaire d'un juge judiciaire dans les jardins administratifs_BDEI n 52 juillet 2014

Par Jean-Pierre Boivin et Corentin Goupiller

BDEI

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